Acceptation et utilisation
L'utilisation du site drazensollin.living implique l'acceptation des présentes conditions. L'utilisateur s'engage à respecter toutes les lois applicables lors de son utilisation.
Legal overview
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site drazensollin.living implique l'acceptation des présentes conditions. L'utilisateur s'engage à respecter toutes les lois applicables lors de son utilisation.
Champ d'application des services
Les services offerts par Drazens Bien-être comprennent des installations et des activités destinées à favoriser le bien-être des retraités. Les détails spécifiques des services peuvent être consultés sur le site.
Conditions of use
Terms index
03
Clause 03
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement doivent être convenues lors de l'utilisation des services. Les utilisateurs sont responsables de s'assurer que les informations de paiement fournies sont exactes et à jour.
04
Clause 04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site. Drazens Bien-être se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus présents sur le site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
06
Clause de non-responsabilité
EU CommissionDrazens Bien-être ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services fournis. L'utilisateur utilise le site à ses propres risques.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence de Drazens Bien-être.
07
Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence de Drazens Bien-être.
Reference
WIPO08
Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, les utilisateurs peuvent contacter Drazens Bien-être via les informations disponibles sur le site.
Reference
HCCH